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Délibérations
Délibérations
DELIBERATIONS 2023
DE 2023-089 VENTE PORTION PARCELLE F1025 AU CENTRE DE SOINS LA COLAGNE
(64Ko)
publié le 29/06/2023 à 15:42
DE 2023-088 CESSION PARCELLE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
(58Ko)
publié le 29/06/2023 à 15:42
DE 2023-087 DESIGNATION DELEGUES ET SUPPLEANTS SENATORIALES
(59Ko)
publié le 29/06/2023 à 15:39
2023-086 AMORTISSEMENT FRAIS ET FONDS CONCOURS BUDGET PRINCIPAL
(666Ko)
publié le 29/06/2023 à 15:38
2023-085 MISE EN PLACE M57 AU 01/01/2024
(913Ko)
publié le 29/06/2023 à 15:37
DE 2023-084 MODIF FINANCEMENT GITES BARAQUE DE LA GRANGE
(542Ko)
publié le 29/06/2023 à 15:37
DE 2023-083 PARTICIPATION CONTRAT CDG POUR RISQUES FINANCIERS DE LA COLLECTIVITE
(750Ko)
publié le 29/06/2023 à 15:36
DE 2023-082 DECLASSEMENT DOMAINE PUBLIC RIEUTORT-DE-RANDON
(654Ko)
publié le 29/06/2023 à 15:33
DE 2023-081 VENTE A MME PONS FRANCOISE
(529Ko)
publié le 29/06/2023 à 15:32
DE 2023-080 VENTE AU BOUCHET
(560Ko)
publié le 29/06/2023 à 15:31
DE 2023-079 AUTORISATION MAIRE ESTER ENN JUSTICE SECTION DE ST-AMANS
(606Ko)
publié le 29/06/2023 à 15:31
VOTE DU BP 2023 LOTISSEMENT LE PRE DE COSTEBESSE
(591Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:11
DEMANDE SUBVENTION AMENDES DE POLICE 2023
(518Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:11
DISSOLUTION DE LA CAISSE DES ECOLES DE SAINT-AMANS AU 31 DECEMBRE 2022
(45Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:10
VOTE BP COMMUNE 2023
(93Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:10
VOTE BP SERVICE EAU 2023
(85Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:10
VOTE BP FERME DE SISTOU 2023
(60Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:09
VOTE BP MALASSAGNE
(61Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:08
VOTE BP LOT LES HAUTS DE CHEYROUSES
(69Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:07
VOTE BP COULAGNES BASSES 2023
(60Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:06
VOTE BP CHAUFFERIE BOIS 2023
(57Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:06
VOTE BP PUECH HAUT 2023
(61Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:05
VOTE CA CG 2022 CHAUFFERIE BOIS
(82Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:04
VOTE CA CG 2022 SERVICE EAU
(83Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:04
VOTE CA CG 2022 LE PUECH HAUT
(71Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:03
VOTE CA CG 2022 LOTISSEMENT COULAGNES BASSES
(75Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:03
VOTE CA CG 2022 HAUTS DE CHEYROUSES
(75Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:03
VOTE CA CG 2022 MALASSAGNE
(76Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:02
VOTE CA CG 2022 SISTOU
(76Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:01
VOTE CA-CG 2022 MONTS DE RANDON
(83Ko)
publié le 26/04/2023 à 14:01
VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES
(1555Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:59
CREATION BUDGET LE PRE DE COSTEBESSE
(46Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:58
ACQUISITION DE TERRAINS DANS LE CADRE DE L'EXTENSION DU CIMETIERE
(50Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:58
TRAVAUX EN FORETES SECTIONALES ET COMMUNALES
(55Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:57
INCRIPTION COUPES DE BOIS 2023
(63Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:57
APPROBATION DOCUMENT GESTION FORETS
(55Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:56
DEMANDE DE SUBVENTIONS STATUES EGLISE ESTABLES
(47Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:54
DEMANDE DE SUBVENTION CHAUFFERIE SALLE POLYVALENTE
(56Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:54
DEMANDE SUBVENTION FONDS VERTS POUR CHAUFFERIE BOIS
(53Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:53
DEMANDE SUBVENTION ANCIENNE ECOLE FROIDVIALA
(50Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:53
DEMANDE SUBVENTION AMENAGEMENT 3 GITE BARAQUE DE LA GRANGE
(51Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:52
DEMANDE SUBVENTIONS CLUB HOUSE
(51Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:51
DEMANDE SUBVENTION AU DEPARTEMENT CUISINE SDF ST AMANS
(46Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:51
DEMANDE SUBVENTIONS AMANAGEMENT SALLE REMISE EN FORME
(47Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:50
REALISATION DES OPERATIONS FONCIERES CAPTAGES SERVIERES
(136Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:50
ALLOTISSEMENT LA VILLEDIEU
(128Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:46
REGULARISATION VOIE LOTISSEMENT TRAUCHESSEC
(50Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:45
DECLASSEMENT PPI CHAUVETS
(2229Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:45
DECLASSEMENT LA ROCHE
(1037Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:44
DECLASSEMENT AU BOUCHET
(162Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:44
CREATION DE 3 EMPLOIS ADJOINT TECHNIQUES
(53Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:43
RECRUTEMENT D''UN VACATAIRE
(57Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:43
TRAVAUX A TARTARONNE - FDS DE CONCOURS
(78Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:42
ADMISSIONS EN NON VALEUR EAU
(47Ko)
publié le 26/04/2023 à 13:40
ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET PRINCIPAL
(54Ko)
publié le 26/04/2023 à 11:46
QUOTAS AVANCEMENTS
(68Ko)
publié le 26/04/2023 à 11:45
PARTICIPATION TRANSPORTS 2020-2021
(50Ko)
publié le 26/04/2023 à 11:05
PRISE EN CHARGES DEPENSES FONCTIONNEMENT ECOLE PRIVEE
(127Ko)
publié le 26/04/2023 à 10:57
Délibérations 2022
DELIBERATION DECISION MODIFICATIVE
(1162Ko)
publié le 21/03/2023 à 08:53
Demande de modification des arrêtés de DUP n° 2021-357-002, n° 2021-357-003, n°2021-357-005 et n°2021-357-006
(696Ko)
publié le 22/11/2022 à 16:06
Liste des affouagistes - Forêt sectionale de l'Espinas année 2022
(493Ko)
publié le 22/11/2022 à 16:06
Liste des Affouagistes - forêt sectionale de Chauvets année 2022
(498Ko)
publié le 22/11/2022 à 16:05
Liste des ayants droits forêt communale de la Villedieu pour l'année 2022 et nomination de garants
(526Ko)
publié le 22/11/2022 à 16:05
Proposition de coupes de bois pour l'année 2023
(966Ko)
publié le 22/11/2022 à 16:04
Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorales de la section de Boussefol-Vitrolettes - Bail pour 1 an
(1766Ko)
publié le 22/11/2022 à 16:03
Tarifs de l'eau pour l'année 2023
(656Ko)
publié le 22/11/2022 à 16:03
Convention de participation pour le raccordement électrique des caméras de vidéoprotection au Garage DELOR
(542Ko)
publié le 22/11/2022 à 16:02
Pouvoir pour signer les actes de vente à Madame Jacqueline LIZZANA 1ère adjointe au Maire
(565Ko)
publié le 22/11/2022 à 16:01
Vente de 2 portions de parcelles appartenant à la section de Tartaronne à Monsieur BOYER suite à la consultation des électeurs de la section de Tar
(1528Ko)
publié le 22/11/2022 à 16:01
Convention d'assistance technique dans le domaine de l'eau avec le Département de la Lozère
(740Ko)
publié le 22/11/2022 à 15:59
Demandes d'autorisations de défrichement dans le cadre de la procédure de régularisation des captages de Combe et de Prat de la Mine
(669Ko)
publié le 22/11/2022 à 15:59
Déclaration au titre du Code de l'Environnement dans le cadre de la procédure de régularisation des captages de la Lichère et Prat de la Mine
(655Ko)
publié le 22/11/2022 à 15:58
Convention de concours technique SAFER Occitanie dans le cadre de la régularisation des captages de la commune déléguée de Servières
(687Ko)
publié le 22/11/2022 à 15:57
Demande de Subvention au département - Programme de voirie 2022
(532Ko)
publié le 22/11/2022 à 15:57
Demande de Subvention auprès de la Région pour l'acquisition d'une vitrine réfrigérée
(397Ko)
publié le 22/11/2022 à 15:56
Institution des Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
(973Ko)
publié le 22/11/2022 à 15:55
Création d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet
(632Ko)
publié le 22/11/2022 à 15:54
Modification de la durée hebdomadaire du poste d'Atsem principal
(544Ko)
publié le 22/11/2022 à 15:53
Tarifs de cotisations et des adhésions à l'Espace de vie Sociale de Randon
(648Ko)
publié le 22/11/2022 à 15:53
Durée d'amortissement contribution communale déploeiment de la fibre
(394Ko)
publié le 22/11/2022 à 15:52
Ventes des lots lotissement Hauts de Cheyrouses
(605Ko)
publié le 22/11/2022 à 15:32
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