Délibérations de Monts-de-Randon

Délibérations du 7 juillet 2026

Dénomination des voies (2250Ko) publié le 02/11/2026 à 10:43
Demande de subvention pour les travaux de voirie 2026 (277Ko) publié le 12/10/2026 à 10:10
Décision modificative n°2 (322Ko) publié le 12/10/2026 à 10:09
Décision modificative budget Logement Malassagne (259Ko) publié le 12/10/2026 à 10:05
Fixation des quotas 2026 (400Ko) publié le 12/10/2026 à 10:03
Construction en discontinuité des parties actuellement urbanisées (511Ko) publié le 12/10/2026 à 10:00
Echange de terrains à Coulagnes-Hautes (441Ko) publié le 12/10/2026 à 10:00
Acquisition des droits indivis de la parcelle F 733 (321Ko) publié le 12/10/2026 à 09:59
Echange de terrain Commune/Bringer (962Ko) publié le 08/10/2026 à 16:35
Mise à jour de la participation communale à l'école Saint-Ferréol (419Ko) publié le 08/10/2026 à 16:33
Décision modificative n°1 (321Ko) publié le 08/10/2026 à 16:32
Demandes de subventions pour la réfection des réseaux AEP et l'aménagement du village de la Villedieu (392Ko) publié le 08/10/2026 à 16:31
Demandes de subvenions pour la réalisation d'aménagements au niveau du tennis et du stade de football de Rieutort-de-Randon (364Ko) publié le 08/10/2026 à 16:29
Tarifs de l'eau pour l'année 2027 (484Ko) publié le 08/10/2026 à 16:28
Création d'un poste d'agent de maîtrise principal à temps complet (398Ko) publié le 08/10/2026 à 16:28
Création d'un poste de rédacteur à temps non complet (405Ko) publié le 08/10/2026 à 16:27
Subventions aux associations année 2026 - Complément (317Ko) publié le 08/10/2026 à 16:26
Désignation de représentants à la CLECT (940Ko) publié le 08/10/2026 à 16:26
Désignation d'un représentant au syndicat AGEDI (462Ko) publié le 08/10/2026 à 16:25
Désignation d'un correspondant incendie et secours (280Ko) publié le 08/10/2026 à 16:24
Approbation du Procès Verbal de la séance du 28 avril 2026 (1711Ko) publié le 08/10/2026 à 16:24

Délibérations du 28 avril 2026

VOTE DU BUDGET AMENAGEMENT LOCAL COMMERCIAL (455Ko) publié le 06/10/2026 à 15:20
CERTIFICATION DE LA GESTION FORESTIERE DURABLE - PEFC (604Ko) publié le 06/10/2026 à 15:19
VOTE BP 2026 MONTS-DE-RANDON (730Ko) publié le 06/10/2026 à 15:19
VOTE BP SERVICEA EAU 2026 (667Ko) publié le 06/10/2026 à 15:18
VOTE BP LES HAUTS DE CHEYROUSES 2026 (520Ko) publié le 06/10/2026 à 15:17
VOTE BP LE PUECH HAUT 2026 (572Ko) publié le 06/10/2026 à 15:17
VOTE BP LE PRE DE COSTEBESSE 2026 (527Ko) publié le 06/10/2026 à 15:16
VOTE BP LOT COULAGNES BASSES 2026 (495Ko) publié le 06/10/2026 à 15:16
VOTE BP SISTOU 2026 (554Ko) publié le 06/10/2026 à 15:15
VOTE BP MALASSAGNE 2026 (535Ko) publié le 06/10/2026 à 15:15
VOTE BP CHAUFFERIE 2026 (521Ko) publié le 06/10/2026 à 15:15
AFFECTATION COMMUNE (455Ko) publié le 06/10/2026 à 15:14
CFU COMMUNE MONTS-DE-RANDON 2025 (561Ko) publié le 06/10/2026 à 15:14
AFFECTATION SERVICE EAU (424Ko) publié le 06/10/2026 à 15:13
CFU SERVICE EAU 2025 (594Ko) publié le 06/10/2026 à 15:13
AFFECTATION LES HAUTS DE CHEYROUSES (421Ko) publié le 06/10/2026 à 15:13
CFU LES HAUTS DE CHEYROUSES 2025 (584Ko) publié le 06/10/2026 à 15:12
AFFECTATION LE PUECH HAUT (416Ko) publié le 06/10/2026 à 15:12
CFU LE PUECH HAUT 2025 (581Ko) publié le 06/10/2026 à 15:11
VOTE DES TAUX DES TAXES (1738Ko) publié le 06/10/2026 à 15:10
AFFECTATION LE PRE DE COSTEBESSE (412Ko) publié le 06/10/2026 à 15:10
CFU LE PRE DE COSTEBESSE 2025 (579Ko) publié le 06/10/2026 à 15:09
AFFECTATION FERME SISTOU (418Ko) publié le 06/10/2026 à 15:09
CFU SISTOU 2025 (583Ko) publié le 06/10/2026 à 15:09
AFFECTATION LOGT MALASSAGNE (414Ko) publié le 06/10/2026 à 15:08
CFU MALASSAGNE 2025 (588Ko) publié le 06/10/2026 à 15:07
AFFECTATION CHAUFFERIE BOIS (418Ko) publié le 06/10/2026 à 15:07
CFU CHAUFFERIE 2025 (586Ko) publié le 06/10/2026 à 15:05
AFFECTATION RESULTATS LOT. COULAGNES BASSES (418Ko) publié le 06/10/2026 à 15:03
CFU LOT COULAGNES BASSES 2025 (572Ko) publié le 06/10/2026 à 15:03
CONSTITUTION DE LA CCID (638Ko) publié le 06/10/2026 à 15:01
DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR AEP LA VILLEDIEU (375Ko) publié le 06/10/2026 à 15:00
CREATION DE 3 EMPLOIS SAISONNIERS (436Ko) publié le 06/10/2026 à 14:59
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE TENNIS ET LE STADE DE FOOT (331Ko) publié le 06/10/2026 à 14:58
ECHANGE NURIT-LAPORTE - COMMUNE (751Ko) publié le 06/10/2026 à 14:57
CREATION BUDGET ANNEXE LOCAL COMMERCIAL (468Ko) publié le 06/10/2026 à 14:56
FONDS DE CONCOURS CHAUFFERIE CRECHE-SALLE DES FETES (516Ko) publié le 06/10/2026 à 14:56
PARTICIPATION TRANSPORTS SCOLAIRES (335Ko) publié le 06/10/2026 à 14:55
AMENDES DE POLICE 2026 (295Ko) publié le 06/10/2026 à 14:55
INDEMNITES DE FONCTIONS (752Ko) publié le 06/10/2026 à 14:54
CREATION POSTES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES (351Ko) publié le 06/10/2026 à 14:54
ELECTION DE 3 NOUVEAUX ADJOINTS (1828Ko) publié le 06/10/2026 à 14:53
MODIFCATION DU NOMBRE D'ADJOINTS (273Ko) publié le 06/10/2026 à 14:53
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026 (327Ko) publié le 06/10/2026 à 14:53
DEMANDE DETR POUR ADRESSAGE (281Ko) publié le 06/10/2026 à 14:52
ECHANGE BARRANDON - COMMUNE (886Ko) publié le 06/10/2026 à 14:52
COUPES DE BOIS 2026 (720Ko) publié le 06/10/2026 à 14:51
DESIGNATION AU CNAS (258Ko) publié le 06/10/2026 à 14:51
DESIGNATION REPRESENTANTS SELO (277Ko) publié le 06/10/2026 à 14:50
DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT TEMPÊTE (267Ko) publié le 06/10/2026 à 14:50
DESIGNATION UN DELEGUE A LA DEFENSE (295Ko) publié le 05/10/2026 à 16:25
DESIGNATION MEMBRES LOZERE NUMERIQUE (297Ko) publié le 05/10/2026 à 16:25
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 20 MARS 2026 (2202Ko) publié le 05/10/2026 à 16:24
DESIGNATION 2 DELEGUES AU SDEE (272Ko) publié le 05/10/2026 à 16:23
DESIGNATION UN REPRESENTANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION AMF48 (279Ko) publié le 05/10/2026 à 16:22

Délibérations du 20 mars 2026

Délégations au maire (1095Ko) publié le 05/10/2026 à 16:19
Indemnités de Fonction (598Ko) publié le 05/10/2026 à 16:19
Election des maires délégués (4826Ko) publié le 05/10/2026 à 16:19
Election des adjoints (1600Ko) publié le 05/10/2026 à 16:18
Fixation du nombre des adjoints (262Ko) publié le 05/10/2026 à 16:18
Election du maire (1979Ko) publié le 05/10/2026 à 15:07

Délibérations 2025

DE-095-2025 Déclassement d'une portion de domaine public à la Villedieu.pdf (546Ko) publié le 04/02/2026 à 13:53
DE-094-2025 vente d'une parcelle de terrain sise à Rieutort-de-Randon.pdf (364Ko) publié le 04/02/2026 à 14:03
DE-093-2025 DM LOGEMENT MALASSAGNE.PDF (280Ko) publié le 04/02/2026 à 14:03
DE-092-2025 DM BUDGET PRINCIPAL.PDF (605Ko) publié le 04/02/2026 à 14:02
DE-090-2025 Convention de concours technique avec la SAFER.PDF (712Ko) publié le 04/02/2026 à 14:02
DE-089-2025 Réfection d'une court de tennis.pdf (338Ko) publié le 04/02/2026 à 14:01
DE-088-2025 Document de la forêt sectionale de la Vaissière.pdf (12542Ko) publié le 04/02/2026 à 14:02
DE-087-2025 Demande FIPD et DETR pour extension vidéoprotection..pdf (379Ko) publié le 04/02/2026 à 14:01
DE-086-2025 Affouagistes Forêt Communale de la Villedieu.pdf (353Ko) publié le 04/02/2026 à 14:01
DE-085-2025 Fonds de concours AE réservoir la Roche.pdf (475Ko) publié le 04/02/2026 à 14:00
DE-084-2025 modification des statuts du SDEE.PDF (3819Ko) publié le 04/02/2026 à 14:00
DE-083-2025 Inscription de chemins ruraux au PDESI.PDF (945Ko) publié le 04/02/2026 à 14:00
DE-082-2025 Régularisation voie d'un lotissement privé sis cote de Cheyr....pdf (893Ko) publié le 04/02/2026 à 14:00
DE-081-2025 Acquisition ancienne salle paroissiale.pdf (392Ko) publié le 04/02/2026 à 13:59
DE-080-2025 Allotissement des terres communales à vocation agricole ou pastorale situées sur la commune déléguée de la Villedieu (3713Ko) publié le 22/12/2025 à 10:55
DE-079-2025 Règlement d'attribution des biens communaux à vocation agricole et pastorale (1505Ko) publié le 22/12/2025 à 10:37
DE-078-2025 Déclassement d'un délaissé de domaine public au Moulhet.pdf (551Ko) publié le 04/02/2026 à 13:59
DE-077-2025 Vente des PPI de Gabrias.pdf (742Ko) publié le 04/02/2026 à 13:59
DE-076-2025 Vente d'un délaissé de domaine public au village d'Estables.pdf (1043Ko) publié le 04/02/2026 à 13:58
DE-075-2025 Acquisition parcelle E 119 à l'Espinas.pdf (374Ko) publié le 04/02/2026 à 13:58
DE-074-2025 Echange de 2 parcelles à Coulagnes Hautes.pdf (859Ko) publié le 04/02/2026 à 13:58
DE-073-2025 vente des parcelles F 1088, F 1089 et F 1090p.pdf (366Ko) publié le 04/02/2026 à 13:53
DE-072-2025 Vente du lot 8 les hauts de Cheyrouses.pdf (345Ko) publié le 04/02/2026 à 13:53
DE-071-2025 Désaffectation ancienne école la lichère.pdf (423Ko) publié le 04/02/2026 à 13:52
DE-069-2025 Création d'un poste d'adjoint technique 4 h hebdomadaires.pdf (385Ko) publié le 04/02/2026 à 13:52
DE-068-2025 Convention adhésion medecine professionnelle.pdf (478Ko) publié le 04/02/2026 à 13:51
DE-067-2025 Modalite de mise en oeuvre de la participation PREVOYANCE.PDF (934Ko) publié le 04/02/2026 à 13:51
DE-066-2025 Approbation du PV du 30 juin 2025.pdf (4426Ko) publié le 04/02/2026 à 13:52

Délibérations 2023

DE-109-2023 VOIRIE 2023 DEMANDE SUBVENTION (55Ko) publié le 30/01/2024 à 11:30
DE 119-2023 VENTE D'UNE PARCELLE SECTIONALE A BERTREZES (1862Ko) publié le 30/01/2024 à 11:26
DE 118-2023 DM INTEGRATION VOIRIE (40Ko) publié le 30/01/2024 à 11:25
DE-110-2023 DEMANDE DE SUBVENTION FAFA (43Ko) publié le 30/01/2024 à 11:20
DE-111-2023 DM Logement malassagne (38Ko) publié le 30/01/2024 à 11:20
DE-117-2023 subventions aux associations (68Ko) publié le 30/01/2024 à 11:19
DE 116-2023 TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER DECEMBRE 2023 (82Ko) publié le 30/01/2024 à 11:19
DE 115-2023 CREATION POSTE ADJOINT PRINCIPAL 2EME CLASSE TNC (56Ko) publié le 30/01/2024 à 11:19
DE 114-2023 DM SERVICE DE L'EAU (39Ko) publié le 30/01/2024 à 11:18
DE 108-2023 INTERCONNEXION MALASSAGNE - LA LICHERE (60Ko) publié le 30/01/2024 à 11:18
DE 107-2023 GITES LA BARAQUE DE LA GRANGE PLAN DE FINANCEMENT (53Ko) publié le 30/01/2024 à 11:18
DE 106-2023 CONVENTION MEDIATHEQUE (55Ko) publié le 30/01/2024 à 11:17
DE 105-2023 ADMISSION NON VALEUR BUDGET PRINCIPAL (54Ko) publié le 30/01/2024 à 11:17
DE 104-2023 ADMISSION NON VALEUR EAU (54Ko) publié le 30/01/2024 à 11:17
DE 103-2023 FONDS DE CONCOURS RESIDENCE CHAMBOST (69Ko) publié le 30/01/2024 à 11:16
DE 102-2023 VENTE M. JEAN RENE (57Ko) publié le 30/01/2024 à 11:16
DE 101-2023 COUPES DE BOIS 2024 (81Ko) publié le 30/01/2024 à 11:16
DE 100-2023 ASSURANCE STATUTAIRE (102Ko) publié le 30/01/2024 à 11:15
DE 099-2023 TABLEAU DES EFFECTIFS 1ER DECEMBRE 2023 (82Ko) publié le 30/01/2024 à 11:15
DE 098-2023 CREATION POSTE ADJOINT ANIMATION (57Ko) publié le 30/01/2024 à 11:14
DE 097-2023 CREATION 2 POSTES ADJ TECHN PRINCIPAL (61Ko) publié le 30/01/2024 à 11:14
DE 095-2023 ACHAT MAISON PLANCHON ET LICENCE 4 (65Ko) publié le 30/01/2024 à 11:14
DE 094-2023 ACHAT PARCELLE ALEP (109Ko) publié le 30/01/2024 à 11:13
DE 092-2023 INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS (70Ko) publié le 30/01/2024 à 11:13
DE 091-2023 MODIFICATION NOMBRE D'ADJOINTS (66Ko) publié le 30/01/2024 à 11:12
DE 090-2023 APPROBATION PV 9 juin (431Ko) publié le 30/01/2024 à 11:12
DE 2023-089 VENTE PORTION PARCELLE F1025 AU CENTRE DE SOINS LA COLAGNE (64Ko) publié le 29/06/2023 à 15:42
DE 2023-088 CESSION PARCELLE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES (58Ko) publié le 29/06/2023 à 15:42
DE 2023-087 DESIGNATION DELEGUES ET SUPPLEANTS SENATORIALES (59Ko) publié le 29/06/2023 à 15:39
2023-086 AMORTISSEMENT FRAIS ET FONDS CONCOURS BUDGET PRINCIPAL (666Ko) publié le 29/06/2023 à 15:38
2023-085 MISE EN PLACE M57 AU 01/01/2024 (913Ko) publié le 29/06/2023 à 15:37
DE 2023-084 MODIF FINANCEMENT GITES BARAQUE DE LA GRANGE (542Ko) publié le 29/06/2023 à 15:37
DE 2023-083 PARTICIPATION CONTRAT CDG POUR RISQUES FINANCIERS DE LA COLLECTIVITE (750Ko) publié le 29/06/2023 à 15:36
DE 2023-082 DECLASSEMENT DOMAINE PUBLIC RIEUTORT-DE-RANDON (654Ko) publié le 29/06/2023 à 15:33
DE 2023-081 VENTE A MME PONS FRANCOISE (529Ko) publié le 29/06/2023 à 15:32
DE 2023-080 VENTE AU BOUCHET (560Ko) publié le 29/06/2023 à 15:31
DE 2023-079 AUTORISATION MAIRE ESTER ENN JUSTICE SECTION DE ST-AMANS (606Ko) publié le 29/06/2023 à 15:31
VOTE DU BP 2023 LOTISSEMENT LE PRE DE COSTEBESSE (591Ko) publié le 26/04/2023 à 14:11
DEMANDE SUBVENTION AMENDES DE POLICE 2023 (518Ko) publié le 26/04/2023 à 14:11
DISSOLUTION DE LA CAISSE DES ECOLES DE SAINT-AMANS AU 31 DECEMBRE 2022 (45Ko) publié le 26/04/2023 à 14:10
VOTE BP COMMUNE 2023 (93Ko) publié le 26/04/2023 à 14:10
VOTE BP SERVICE EAU 2023 (85Ko) publié le 26/04/2023 à 14:10
VOTE BP FERME DE SISTOU 2023 (60Ko) publié le 26/04/2023 à 14:09
VOTE BP MALASSAGNE (61Ko) publié le 26/04/2023 à 14:08
VOTE BP LOT LES HAUTS DE CHEYROUSES (69Ko) publié le 26/04/2023 à 14:07
VOTE BP COULAGNES BASSES 2023 (60Ko) publié le 26/04/2023 à 14:06
VOTE BP CHAUFFERIE BOIS 2023 (57Ko) publié le 26/04/2023 à 14:06
VOTE BP PUECH HAUT 2023 (61Ko) publié le 26/04/2023 à 14:05
VOTE CA CG 2022 CHAUFFERIE BOIS (82Ko) publié le 26/04/2023 à 14:04
VOTE CA CG 2022 SERVICE EAU (83Ko) publié le 26/04/2023 à 14:04
VOTE CA CG 2022 LE PUECH HAUT (71Ko) publié le 26/04/2023 à 14:03
VOTE CA CG 2022 LOTISSEMENT COULAGNES BASSES (75Ko) publié le 26/04/2023 à 14:03
VOTE CA CG 2022 HAUTS DE CHEYROUSES (75Ko) publié le 26/04/2023 à 14:03
VOTE CA CG 2022 MALASSAGNE (76Ko) publié le 26/04/2023 à 14:02
VOTE CA CG 2022 SISTOU (76Ko) publié le 26/04/2023 à 14:01
VOTE CA-CG 2022 MONTS DE RANDON (83Ko) publié le 26/04/2023 à 14:01
VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES (1555Ko) publié le 26/04/2023 à 13:59
CREATION BUDGET LE PRE DE COSTEBESSE (46Ko) publié le 26/04/2023 à 13:58
ACQUISITION DE TERRAINS DANS LE CADRE DE L'EXTENSION DU CIMETIERE (50Ko) publié le 26/04/2023 à 13:58
TRAVAUX EN FORETES SECTIONALES ET COMMUNALES (55Ko) publié le 26/04/2023 à 13:57
INCRIPTION COUPES DE BOIS 2023 (63Ko) publié le 26/04/2023 à 13:57
APPROBATION DOCUMENT GESTION FORETS (55Ko) publié le 26/04/2023 à 13:56
DEMANDE DE SUBVENTIONS STATUES EGLISE ESTABLES (47Ko) publié le 26/04/2023 à 13:54
DEMANDE DE SUBVENTION CHAUFFERIE SALLE POLYVALENTE (56Ko) publié le 26/04/2023 à 13:54
DEMANDE SUBVENTION FONDS VERTS POUR CHAUFFERIE BOIS (53Ko) publié le 26/04/2023 à 13:53
DEMANDE SUBVENTION ANCIENNE ECOLE FROIDVIALA (50Ko) publié le 26/04/2023 à 13:53
DEMANDE SUBVENTION AMENAGEMENT 3 GITE BARAQUE DE LA GRANGE (51Ko) publié le 26/04/2023 à 13:52
DEMANDE SUBVENTIONS CLUB HOUSE (51Ko) publié le 26/04/2023 à 13:51
DEMANDE SUBVENTION AU DEPARTEMENT CUISINE SDF ST AMANS (46Ko) publié le 26/04/2023 à 13:51
DEMANDE SUBVENTIONS AMANAGEMENT SALLE REMISE EN FORME (47Ko) publié le 26/04/2023 à 13:50
REALISATION DES OPERATIONS FONCIERES CAPTAGES SERVIERES (136Ko) publié le 26/04/2023 à 13:50
ALLOTISSEMENT LA VILLEDIEU (128Ko) publié le 26/04/2023 à 13:46
REGULARISATION VOIE LOTISSEMENT TRAUCHESSEC (50Ko) publié le 26/04/2023 à 13:45
DECLASSEMENT PPI CHAUVETS (2229Ko) publié le 26/04/2023 à 13:45
DECLASSEMENT LA ROCHE (1037Ko) publié le 26/04/2023 à 13:44
DECLASSEMENT AU BOUCHET (162Ko) publié le 26/04/2023 à 13:44
CREATION DE 3 EMPLOIS ADJOINT TECHNIQUES (53Ko) publié le 26/04/2023 à 13:43
RECRUTEMENT D''UN VACATAIRE (57Ko) publié le 26/04/2023 à 13:43
TRAVAUX A TARTARONNE - FDS DE CONCOURS (78Ko) publié le 26/04/2023 à 13:42
ADMISSIONS EN NON VALEUR EAU (47Ko) publié le 26/04/2023 à 13:40
ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET PRINCIPAL (54Ko) publié le 26/04/2023 à 11:46
QUOTAS AVANCEMENTS (68Ko) publié le 26/04/2023 à 11:45
PARTICIPATION TRANSPORTS 2020-2021 (50Ko) publié le 26/04/2023 à 11:05
PRISE EN CHARGES DEPENSES FONCTIONNEMENT ECOLE PRIVEE (127Ko) publié le 26/04/2023 à 10:57

Délibérations 2022

DELIBERATION DECISION MODIFICATIVE (1162Ko) publié le 21/03/2023 à 08:53
Demande de modification des arrêtés de DUP n° 2021-357-002, n° 2021-357-003, n°2021-357-005 et n°2021-357-006 (696Ko) publié le 22/11/2022 à 16:06
Liste des affouagistes - Forêt sectionale de l'Espinas année 2022 (493Ko) publié le 22/11/2022 à 16:06
Liste des Affouagistes - forêt sectionale de Chauvets année 2022 (498Ko) publié le 22/11/2022 à 16:05
Liste des ayants droits forêt communale de la Villedieu pour l'année 2022 et nomination de garants (526Ko) publié le 22/11/2022 à 16:05
Proposition de coupes de bois pour l'année 2023 (966Ko) publié le 22/11/2022 à 16:04
Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorales de la section de Boussefol-Vitrolettes - Bail pour 1 an (1766Ko) publié le 22/11/2022 à 16:03
Tarifs de l'eau pour l'année 2023 (656Ko) publié le 22/11/2022 à 16:03
Convention de participation pour le raccordement électrique des caméras de vidéoprotection au Garage DELOR (542Ko) publié le 22/11/2022 à 16:02
Pouvoir pour signer les actes de vente à Madame Jacqueline LIZZANA 1ère adjointe au Maire (565Ko) publié le 22/11/2022 à 16:01
Vente de 2 portions de parcelles appartenant à la section de Tartaronne à Monsieur BOYER suite à la consultation des électeurs de la section de Tar (1528Ko) publié le 22/11/2022 à 16:01
Convention d'assistance technique dans le domaine de l'eau avec le Département de la Lozère (740Ko) publié le 22/11/2022 à 15:59
Demandes d'autorisations de défrichement dans le cadre de la procédure de régularisation des captages de Combe et de Prat de la Mine (669Ko) publié le 22/11/2022 à 15:59
Déclaration au titre du Code de l'Environnement dans le cadre de la procédure de régularisation des captages de la Lichère et Prat de la Mine (655Ko) publié le 22/11/2022 à 15:58
Convention de concours technique SAFER Occitanie dans le cadre de la régularisation des captages de la commune déléguée de Servières (687Ko) publié le 22/11/2022 à 15:57
Demande de Subvention au département - Programme de voirie 2022 (532Ko) publié le 22/11/2022 à 15:57
Demande de Subvention auprès de la Région pour l'acquisition d'une vitrine réfrigérée (397Ko) publié le 22/11/2022 à 15:56
Institution des Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (973Ko) publié le 22/11/2022 à 15:55
Création d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet (632Ko) publié le 22/11/2022 à 15:54
Modification de la durée hebdomadaire du poste d'Atsem principal (544Ko) publié le 22/11/2022 à 15:53
Tarifs de cotisations et des adhésions à l'Espace de vie Sociale de Randon (648Ko) publié le 22/11/2022 à 15:53
Durée d'amortissement contribution communale déploeiment de la fibre (394Ko) publié le 22/11/2022 à 15:52
Ventes des lots lotissement Hauts de Cheyrouses (605Ko) publié le 22/11/2022 à 15:32

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